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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONFIBIO
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CONFITURE DEMELIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFITURE DEMELIN
CONFIBIO EURL

Numéro de dépôt :
3453169
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016
CONFITURE DEMELIN de CONFIBIO

Présentation de la marque CONFITURE DEMELIN

Déposée le 26 septembre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONFIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITURE DEMELIN »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CONFIBIO domicilié(e) CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 826 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFIBIO domicilié(e) CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE DEMELIN est expirée depuis le 26 septembre 2016.

CONFIBIO a également déposé les autres marques suivantes : LES CONFITURES D'EMILIE LE BONHEUR EST DANS LE VERGER , CONFIBIO


CONFIBIO EURL - CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France - SIREN 491826111


CONFIBIO - CHEMIN DES MEULIERES, ZA CHAMBARET,43300 LANGEAC - 43300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Inscription le 4 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559220 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-04

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Confiserie ; miel ; sucreries ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.